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REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX APPRENANTS

 

PREAMBULE

Arkose Consulting développe des activités de formation professionnelle.
Le présent règlement intérieur s'applique à tous les participants suivant une formation organisée par notre cabinet.


ARTICLE 1
Conformément à la législation en vigueur (Art. L6352-3 à 5 et R.6352-1 à 8 du code du travail), le présent règlement a pour objet de définir les règles générales d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles disciplinaires.


ARTICLE 2 : PERSONNES CONCERNEES
Le règlement s'applique à tous les apprenants inscrits à une session dispensée dans les locaux d’Arkose Consulting, et ce, pour toute la durée de la formation suivie.
Chaque apprenant est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu'il suit une formation et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d'inobservation de ce dernier.


ARTICLE 3 : REGLES GENERALES
Chaque apprenant doit veiller à sa sécurité personnelle et à celles des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d'hygiène en vigueur sur le lieu de formation.


ARTICLE 4 : INTERDICTION DE FUMER
Il est strictement interdit de fumer et de "vapoter" au sein des locaux.


ARTICLE 5 : BOISSONS ALCOOLISEES
Il est strictement interdit aux apprenants de pénétrer ou de séjourner dans l'établissement en état d'ivresse, ainsi que d'y introduire des boissons alcoolisées.


ARTICLE 6 – SECURITE


6.1 - CONSIGNES INCENDIE
Les consignes d’incendie et les plans sur lesquels figurent l’emplacement des extincteurs et les issues de secours sont affichés à tous les étages.
Il appartient aux personnes en formation d’en prendre individuellement connaissance dès leur arrivée dans l’établissement.
Tout stagiaire témoin d’un incendie doit immédiatement actionner la commande d’alarme incendie et alerter un représentant de l’organisme de formation qui prendra les dispositions nécessaires.
Conformément au Règlement ERP (Établissement Recevant du Public), des exercices d'évacuation sont réalisés pour vérifier l’application des consignes de prévention et d’évacuation.


6.2 - PRODUITS TOXIQUES
Les apprenants ne devront en aucun cas introduire des produits de nature inflammables ou toxiques, ou encore des équipements pouvant nuire au bon fonctionnement de l'établissement qui accueille la session de formation.


6.3 - PROTECTION
Il est conseillé que chaque stagiaire soit assuré :


6.4 - ACCIDENTS
Toute personne en formation doit immédiatement prévenir le secrétariat de la formation, en cas d’accident survenu dans les locaux de l’établissement ou au cours des trajets (aller et retour) entre le domicile et le centre. Ce dernier prendra alors toutes les dispositions administratives conformes au statut de la personne concernée en formation.
En cas d’urgence, l’établissement fera prendre en charge la personne en formation par les services compétents.


6.5 - URGENCE MEDICALE ET CHIRURGICALE
Les personnes en formation sont invitées à porter à la connaissance d’Arkose Consulting tout renseignement médical susceptible de préserver leur santé en cas d’accident grave (reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, allergies, médicaments ou traitements à éviter…).


ARTICLE 7 - ANIMAUX
Les animaux sont interdits dans l'ensemble des lieux proposés.


ARTICLE 8 - HORAIRES DES FORMATIONS
Les horaires de formation sont fixés par Arkose Consulting et portés à la connaissance des apprenants. Les apprenants sont tenus de respecter les horaires. En cas d'absence ou de retard au stage, l'apprenant en avertit le formateur. Par ailleurs, une fiche de présence est obligatoirement signée par l'apprenant.
Doivent y figurer les émargements de chaque stagiaire par demi-journée. Cette fiche est contre signée par le formateur, également pour chaque demi-journée.


ARTICLE 9 : TENUE ET COMPORTEMENT
Les apprenants sont invités à se présenter au lieu de formation en tenue décente et avoir un comportement correct à l'égard de toute personne présente dans l'organisme.